{"id":780,"date":"2017-06-08T12:33:32","date_gmt":"2017-06-08T10:33:32","guid":{"rendered":"http:\/\/lunipop.fr\/?p=780"},"modified":"2017-06-08T16:34:29","modified_gmt":"2017-06-08T14:34:29","slug":"position-du-probleme-la-notion-de-souverainete","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/lunipop.fr\/?p=780","title":{"rendered":"Position du probl\u00e8me : La notion de Souverainet\u00e9"},"content":{"rendered":"

(Voir aussi dans l\u2019Encyclop\u00e9die th\u00e9matique\u00a0: Notion Souverainet\u00e9<\/em><\/a>)<\/p>\n

Au cours des derni\u00e8res d\u00e9cennies, on a pu constater un effacement relatif de la notion de souverainet\u00e9 (souverainet\u00e9 du peuple, souverainet\u00e9 de la nation) ou la critique de son principe. Le vocabulaire de l\u2019identit\u00e9 (nationale, ethnique, culturelle) (1) s\u2019est trouv\u00e9 mis au premier plan. Dans l\u2019actualit\u00e9 r\u00e9cente, le mot souverainet\u00e9 semble avoir regagn\u00e9 quelque faveur, le plus souvent au prix d\u2019une grande impr\u00e9cision conceptuelle ou du d\u00e9tournement du sens historique de la notion.<\/p>\n

\u00e0 cet \u00e9gard, il est bon de chercher \u00e0 savoir quelle est la nature de la r\u00e9alit\u00e9 dont on pr\u00f4ne la reconqu\u00eate, et dont on constate aussi le d\u00e9p\u00e9rissement. Que loue-t-on, que critique-t-on quand on invoque le principe de \u201csouverainet\u00e9\u201d.<\/p>\n

On peut partir de la \u201csurface\u201d du mot souverainet\u00e9, pour parvenir progressivement au noyau qui ordonne la notion. On examinera\u00a0:<\/p>\n

\u2014\u2002Les acceptions courantes du mot et la critique qu\u2019on peut en faire
\n\u2014\u2002Le noyau qui ordonne la notion\u00a0: souverainet\u00e9 et constitution du sujet politique, sous deux angles\u00a0: la souverainet\u00e9 en g\u00e9n\u00e9ral, la souverainet\u00e9 du peuple, et ses conditions formelles (de forme) de constitution.
\n\u2014 Le fondement de toute critique de la souverainet\u00e9 du peuple, en tant que d\u00e9n\u00e9gation d\u2019un possible r\u00e8gne des hommes sur leurs propres affaires, c\u2019est-\u00e0-dire aussi celles de leur monde, le monde.<\/p>\n

On d\u00e9signera auparavant quelques enjeux politiques li\u00e9s \u00e0 la notion.<\/p>\n

Un premier enjeu touche au rapport entre identit\u00e9 et souverainet\u00e9, en mati\u00e8re politique, enjeu qu\u2019on peut r\u00e9sumer par la question suivante\u00a0: revendiquer l\u2019identit\u00e9 d\u2019une nation ou d\u2019un peuple, est-ce la m\u00eame chose que vouloir imposer, d\u00e9fendre sa souverainet\u00e9\u00a0?<\/p>\n

Autre enjeu pour partie li\u00e9\u00a0: peut-on poser deux principes de souverainet\u00e9 dans une entit\u00e9 politique donn\u00e9e, c\u2019est-\u00e0-dire l\u2019existence de plusieurs puissances qui donnent la loi, d\u00e9terminent les orientations pour une nation, un peuple\u00a0? Enfin, si l\u2019on parle d\u2019un principe de souverainet\u00e9, quelle puissance, qui, quel souverain, se trouve pos\u00e9 comme \u00e9tant celui qui donne la loi, les orientations.<\/p>\n

Le souverain peut relever du r\u00e8gne humain (roi, oligarchie, peuple en corps), mais il existe aussi des souverainet\u00e9s de fait, celles qui se pr\u00e9sentent comme r\u00e9gies par un ordre plac\u00e9 au-dessus des hommes, ordre qu\u2019on pourrait nommer \u201cm\u00e9ta humain\u201d, qu\u2019il s\u2019agisse de Dieu, du march\u00e9, de la \u201ccommunaut\u00e9 de destin\u201d, semblant s\u2019imposer au-dessus de la souverainet\u00e9 politique.<\/p>\n

La question n\u2019est pas\u00a0: y a-t-il ou non de la souverainet\u00e9\u00a0? Mais, qui est souverain\u00a0? qui, quelle puissance, donne en dernier ressort la loi \u00e0 l\u2019ensemble\u00a0? En sachant qu\u2019il existe toujours des conflits entre principes et titulaires de la souverainet\u00e9. Et que quand on croit prendre parti contre<\/em> une souverainet\u00e9 donn\u00e9e, on prend de fait parti pour<\/em> une autre. Par exemple\u00a0: pour la souverainet\u00e9 d\u2019un roi contre la souverainet\u00e9 du peuple, ou l\u2019inverse ; pour la souverainet\u00e9 de la nation contre celle d\u2019un Empire, ou pour la souverainet\u00e9 d\u2019un \u00c9tat supranational, contre une souverainet\u00e9 nationale. Et d\u2019agissant d\u2019un Empire (par exemple l\u2019Europe), pour quel centre effectivement dirigeant\u00a0?<\/p>\n

Plus g\u00e9n\u00e9ralement, on se positionne, ou on est toujours positionn\u00e9, dans un conflit entre souverainet\u00e9s effectives ou de principe\u00a0: du bien commun contre les int\u00e9r\u00eats particuliers, et inversement, d\u2019un principe plac\u00e9 dans le r\u00e8gne humain ou au-dessus de lui.<\/p>\n

\n

Acceptions courantes<\/strong><\/p>\n

Pour aider \u00e0 saisir \u201cl\u2019\u00e9paisseur\u201d de la notion de souverainet\u00e9, on partira de ses valeurs superficielles. Dans la conjoncture intellectuelle du moment, certains usages spontan\u00e9s du mot souverainet\u00e9, comme les premi\u00e8res valeurs d\u2019emploi donn\u00e9es dans les lexiques ou dictionnaires, privil\u00e9gient une quasi-\u00e9quivalence entre souverainet\u00e9, et, autorit\u00e9, domination, pouvoir \u2014 pouvoir de commander et de contraindre \u2014, pouvoir qui l\u2019emporte sur les autres, droits de domination, droits de l\u2019\u00c9tat, et finalement l\u2019\u00c9tat lui-m\u00eame.<\/p>\n

Ces valeurs d\u2019emploi ne rendent pas compte du noyau central qui ordonne la conception moderne de la souverainet\u00e9, au moins depuis Bodin (ind\u00e9pendance, ne tenir sa loi que de soi). Il y a amalgame entre ce qui repr\u00e9sente au mieux un attribut, non n\u00e9cessaire, de la puissance souveraine (pouvoir, contrainte, domination) et la souverainet\u00e9 elle-m\u00eame.<\/p>\n

Des juristes allemands, Laband, Jellinek, Carl Schmitt, entre autres, ont affirm\u00e9 que le crit\u00e8re de souverainet\u00e9 (ind\u00e9pendance) associ\u00e9 aux formations \u00e9tatiques n\u2019avait qu\u2019une valeur historique, sp\u00e9cifiquement li\u00e9e \u00e0 la formation fran\u00e7aise. Les notions de pouvoir de domination, pouvoir de commandement et de contrainte, suffiraient selon eux \u00e0 donner le signe distinctif de l\u2019\u00c9tat. La substitution du crit\u00e8re de pouvoir de domination \u00e0 celui de souverainet\u00e9, va dans le m\u00eame sens que la substitution de sens op\u00e9r\u00e9e \u00e0 propos du concept d\u2019\u00e9tat\u00a0: de l\u2019\u00c9tat en tant qu\u2019association politique souveraine, qui domine dans la tradition juridique fran\u00e7aise, \u00e0 une formalisation appauvrie\u00a0: l\u2019\u00c9tat en tant que simple puissance, pouvoir de coercition.<\/p>\n

Dans un usage non conceptualis\u00e9 du terme souverainet\u00e9, on a pu aussi associer souverainet\u00e9 et despotisme, ou parler de \u00ab\u00a0souverainet\u00e9 archa\u00efque\u00a0\u00bb, ou de \u00ab\u00a0notion m\u00e9di\u00e9vale\u00a0\u00bb, en totale contradiction avec l\u2019\u00e9volution du sens du mot, qui se forme pr\u00e9cis\u00e9ment en France dans une lutte contre les \u201cformes m\u00e9di\u00e9vales\u201d, au sens de rapports f\u00e9odaux, entre le XIIe et le XVIe si\u00e8cles. On peut \u00e0 cet \u00e9gard comparer l\u2019\u00e9volution de deux mots qui ont une \u00e9tymologie commune, souverainet\u00e9 et suzerainet\u00e9 [Suvrainetet<\/em> et suserenete<\/em>]. Contrairement \u00e0 ce que l\u2019on pourrait penser, le mot souverainet\u00e9 se serait form\u00e9 en premier au d\u00e9but du XIIe si\u00e8cle, dans une p\u00e9riode historique marqu\u00e9e, en France, par un premier \u00e9branlement des structures f\u00e9odales. Le mot suzerainet\u00e9 ne se serait form\u00e9, analogiquement, qu\u2019au d\u00e9but du XIVe si\u00e8cle, dans une p\u00e9riode de lutte entre forces sociales marchandes et formes f\u00e9odales. Le mot suzerainet\u00e9 demeurant li\u00e9 \u00e0 l\u2019id\u00e9e f\u00e9odale, \u00e0 celle de patrimoine personnel, de fief, de hi\u00e9rarchie f\u00e9odale, de rapports de domination fond\u00e9s sur des rapports personnels, tandis que le mot souverainet\u00e9 se trouve associ\u00e9 \u00e0 la formation de rapports \u00e9conomiques et politiques modernes, de plus en plus dissoci\u00e9s des liens personnels.<\/p>\n

Dans l\u2019usage courant pourtant, la notion de souverainet\u00e9 est souvent confondue avec une personne, le tenant de la puissance souveraine, le souverain, en g\u00e9n\u00e9ral assimil\u00e9 \u00e0 un roi (alors que le souverain dans la th\u00e9orie politique peut aussi bien \u00eatre un prince que le peuple, et qu\u2019on a pu d\u00e9signer d\u2019autres souverains, la nature, Dieu, la concurrence, etc.)<\/p>\n

En confondant souverainet\u00e9 et pouvoir (ou domination), souverainet\u00e9 et d\u00e9tenteur de la puissance souveraine, souverain et roi, on manque le noyau essentiel de la notion. D\u2019autres d\u00e9finitions, tir\u00e9es des manuels et lexiques se r\u00e9f\u00e8rent toutefois \u00e0 ce noyau\u00a0: l\u2019id\u00e9e d\u2019excellence, de bien supr\u00eame (souverain bien, rem\u00e8de souverain), l\u2019id\u00e9e de juridiction sup\u00e9rieure, en dernier ressort, de d\u00e9cision qui n\u2019est pas soumise \u00e0 une autre (Cour souveraine). Et surtout l\u2019id\u00e9e de souverainet\u00e9 comme ind\u00e9pendance d\u2019un \u00eatre, \u201cma\u00eetre chez soi\u201d, non dirig\u00e9 par un autre (Dictionnaire Bachelet<\/em> 1862\u00a0: \u00ab\u00a0libert\u00e9, d\u00e9pendre de soi-m\u00eame, ne pas \u00eatre la cr\u00e9ature d\u2019un autre\u00a0\u00bb\u00a0; Lexique de Science politique<\/em>, 1972\u00a0; \u00ab\u00a0pouvoir de se donner sa propre constitution\u00a0\u00bb\u00a0; Carr\u00e9 de Malberg, Contribution \u00e0 la th\u00e9orie g\u00e9n\u00e9rale de l\u2019\u00e9tat<\/em>, 1920\u00a0: \u00ab\u00a0caract\u00e8re d\u2019une puissance ind\u00e9pendante ayant pl\u00e9nitude et exclusivit\u00e9 de ses comp\u00e9tences sur son territoire\u00a0\u00bb).<\/p>\n

La souverainet\u00e9, con\u00e7ue comme ma\u00eetrise de ses propres conditions d\u2019existence, se pr\u00e9sente sous deux angles\u00a0: souverainet\u00e9 externe, souverainet\u00e9 interne. La souverainet\u00e9 externe, vaut pour signifier l\u2019absence de subordination \u00e0 d\u2019autres \u00e9tats, d\u2019autres volont\u00e9s ou lois ext\u00e9rieures, la souverainet\u00e9 interne l\u2019absence de subordination \u00e0 des lois priv\u00e9es (privil\u00e8ges de corps ou communaut\u00e9s particuli\u00e8res). Carr\u00e9 de Malberg souligne le lien entre les deux facettes de la souverainet\u00e9. La souverainet\u00e9 interne n\u2019est possible que si la loi n\u2019est pas donn\u00e9e par un autre \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur (Empire, \u00c9tat supranational), et corollairement il n\u2019y a souverainet\u00e9 externe possible que si s\u2019impose une seule loi commune interne.<\/p>\n

Le principe d\u2019ind\u00e9pendance, de ma\u00eetrise de ses propres lois, s\u2019inscrit plus g\u00e9n\u00e9ralement dans le cadre d\u2019une conception du monde qui admet une possible souverainet\u00e9 du r\u00e8gne humain sur les affaires humaines, la possibilit\u00e9 pour l\u2019homme ou pour des groupes humains de devenir sujets de leur histoire. Cette souverainet\u00e9 de l\u2019ordre humain peut \u00eatre absolue ou relative. L\u2019ob\u00e9issance aux lois divines peut \u00eatre maintenue, non l\u2019ob\u00e9issance \u00e0 l\u2019\u00e9gard de puissances humaines en rivalit\u00e9.<\/p>\n

Le principe de ma\u00eetrise absolue sur les affaires humaines peut \u00eatre oppos\u00e9 aux lois divines, mais non n\u00e9cessairement (2), mais plus encore \u00e0 l\u2019id\u00e9e de lois positives, transposition de lois \u00e9conomiques naturalis\u00e9es, r\u00e9put\u00e9es \u00ab\u00a0incontournables\u00a0\u00bb et sup\u00e9rieures \u00e0 la volont\u00e9 des hommes. Ce principe peut aussi \u00eatre oppos\u00e9 \u00e0 l\u2019encontre de suppos\u00e9es \u00ab\u00a0communaut\u00e9s de destin\u00a0\u00bb s\u2019imposant au-dessus des volont\u00e9s humaines. Le principe d\u2019une possible ind\u00e9pendance du r\u00e8gne humain s\u2019oppose ainsi tant \u00e0 l\u2019anti-humanisme des th\u00e9ories contre-r\u00e9volutionnaires, qu\u2019\u00e0 toute id\u00e9e d\u2019un d\u00e9terminisme absolu sur les actions humaines.<\/p>\n

\u00e0 l\u2019inverse, la critique de la souverainet\u00e9, interne ou externe, est toujours fond\u00e9e d\u2019une fa\u00e7on ou d\u2019une autre, sur le postulat d\u2019une impossible souverainet\u00e9 de l\u2019homme en g\u00e9n\u00e9ral, et la mise en avant de d\u00e9terminations situ\u00e9es hors de lui-m\u00eame, dans un Grand Autre, les lois de la science, ou de la concurrence (lib\u00e9raux du XIXe si\u00e8cle), la vocation d\u2019une \u201crace\u201d, d\u2019une \u201cculture\u201d particuli\u00e8re, d\u2019une entit\u00e9 imaginaire pr\u00e9pos\u00e9e avant m\u00eame toute institution (telle \u201cl\u2019Europe\u201d).<\/p>\n

Par rapport \u00e0 cette question de l\u2019impossibilit\u00e9 ou de la possibilit\u00e9 d\u2019un r\u00e8gne humain, on distingue deux attitudes\u00a0:<\/p>\n

On peut postuler que les hommes, le peuple, ne puissent jamais devenir sujets de leur histoire. L\u2019homme ne pourrait jamais atteindre sa qualit\u00e9 propre d\u2019homme, la libert\u00e9, ici au sens de capacit\u00e9 \u00e0 d\u00e9cider ce qui est bon pour soi ou pour le bien commun. C\u2019est la th\u00e9orie contre-r\u00e9volutionnaire, comme celle des lib\u00e9raux. Mais aussi celle de ceux qui placent la \u201ccommunaut\u00e9\u201d comme devant r\u00e9gler le devenir des individus.<\/p>\n

On peut aussi estimer, et il s\u2019agit l\u00e0 d\u2019un postulat distinct, que les hommes, ou les peuples, ne sont pas sujets souverains, tant que les conditions g\u00e9n\u00e9rales qu\u2019ils ont eux m\u00eame produites, les dominent encore. Ici, la non r\u00e9alisation de la capacit\u00e9 souveraine, ne signifie pas son impossibilit\u00e9. L\u2019homme peut s\u2019atteindre lui-m\u00eame, si les conditions de sa libert\u00e9 sont cr\u00e9\u00e9es, le peuple peut et doit ma\u00eetriser son propre devenir, en fonction m\u00eame des potentialit\u00e9s pr\u00e9sentes dans la soci\u00e9t\u00e9, c\u2019est la position de Rousseau et de Marx.<\/p>\n

\n

Le noyau qui ordonne la notion de souverainet\u00e9<\/strong><\/p>\n

Pour comprendre comment se forme la notion moderne de souverainet\u00e9, il faut se reporter au contexte de sa formation. La notion de souverainet\u00e9 en tant que cat\u00e9gorie historique se forge dans une lutte contre deux sortes de d\u00e9pendance, \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur contre les d\u00e9pendances f\u00e9odales, \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur contre les pr\u00e9tentions \u00e0 la domination universelle de l\u2019Empire, en alliance avec l\u2019une ou l\u2019autre des factions f\u00e9odales. La souverainet\u00e9 est ce qui constitue, ou donne sa forme, \u00e0 un sujet politique ind\u00e9pendant, qu\u2019on le nomme R\u00e9publique, \u00c9tat, ou nation. Une phrase du juriste Loyseau illustre bien cet ordonnancement central\u00a0:<\/p>\n

\u00ab\u00a0La souverainet\u00e9 est la forme qui donne l\u2019\u00eatre \u00e0 l\u2019\u00c9tat\u00a0\u00bb (\u00c9tat est ici \u00e0 prendre au sens de corps politique).<\/p>\n

\u00e0 rapprocher de Bodin\u00a0: \u00ab\u00a0la souverainet\u00e9 est l\u2019\u00e2me de la r\u00e9publique\u00a0\u00bb, \u00ab\u00a0la souverainet\u00e9 est la puissance absolue, perp\u00e9tuelle, inali\u00e9nable, indivisible, d\u2019une r\u00e9publique\u00a0\u00bb.<\/p>\n

Dans l\u2019Encyclop\u00e9die moderne<\/em> de Courtin, 1831, on trouve une id\u00e9e similaire\u00a0: \u00ab\u00a0souverainet\u00e9, puissance qui constitue la soci\u00e9t\u00e9, r\u00e9unit les hommes en corps de nation et leur donne une volont\u00e9 unique\u00a0\u00bb.<\/p>\n

S\u2019agissant de la premi\u00e8re formulation de Bodin\u00a0: \u201c\u00e2me de la r\u00e9publique\u201d, il ne s\u2019agit pas de comprendre \u00e2me au sens religieux, mais en saisissant le principe directeur de la forme prise par un corps d\u00e9termin\u00e9 pour une finalit\u00e9 donn\u00e9e, par exemple, l\u2019\u00e2me d\u2019un canon constitu\u00e9 du volume cylindrique int\u00e9rieur (vide), principe directeur de sa forme et conforme \u00e0 sa finalit\u00e9.<\/p>\n

Se greffant sur la seconde formule (puissance absolue d\u2019une r\u00e9publique), Bodin pr\u00e9cise\u00a0: \u00ab\u00a0la souverainet\u00e9 n\u2019est limit\u00e9e ni en puissance, ni en charge, ni en temps\u00a0\u00bb. Et il indique que puissance absolue ne signifie pas despotique, mais non limit\u00e9e par des lois pr\u00e9tendant s\u2019imposer au-dessus de celles que la r\u00e9publique se donne. Le souverain est souverain sans le consentement d\u2019autres puissances, plus grandes, pareilles ou moindres (contre l\u2019Empire et les pouvoirs partiels des f\u00e9odalit\u00e9s). Sur le domaine de la r\u00e9publique, il n\u2019y a pas de volont\u00e9 au-dessus, ou au m\u00eame niveau qu\u2019elle, pas de souverain juge du souverain (que le souverain soit un roi, le peuple, l\u2019aristocratie).<\/p>\n

Le souverain n\u2019est pas \u00ab\u00a0sujet aux lois\u00a0\u00bb, il donne la loi, il ne se lie pas les mains (contre le principe de subordination absolue aux \u201clois fondamentales\u201d). M\u00eame la coutume, les lois pass\u00e9es, ne peuvent asservir le principe souverain. C\u2019est la volont\u00e9 souveraine qui peut donner ou non force aux coutumes. Le souverain n\u2019est pas tenu de conserver les lois de ses pr\u00e9d\u00e9cesseurs. La souverainet\u00e9, comme dans la th\u00e9matique de Rousseau, est une puissance active.<\/p>\n

La souverainet\u00e9 est perp\u00e9tuelle, c\u2019est dire qu\u2019elle ne d\u00e9pend ni du temps, ni du souverain en place, ni de la forme de l\u2019\u00c9tat (monarchie, aristocratie, ou d\u00e9mocratie). Elle est perp\u00e9tuelle, ce qui ne veut pas dire \u00e9ternelle, au sens o\u00f9 elle se perp\u00e9tue tant que la r\u00e9publique se perp\u00e9tue.<\/p>\n

Par d\u00e9finition, la souverainet\u00e9 est inali\u00e9nable, l\u2019ali\u00e9nation de la souverainet\u00e9 revient \u00e0 la dissoudre.<\/p>\n

La souverainet\u00e9 est indivisible ici encore par d\u00e9finition, on ne peut la \u201cpartager\u201d avec une autre puissance. La souverainet\u00e9 suppose l\u2019existence d\u2019un principe commun de coh\u00e9sion, dont la loi. La division r\u00e9introduit des principes au-dessus des lois de la r\u00e9publique ou qui entrent en contradiction avec elle.<\/p>\n

\n

Ce qu\u2019est la souverainet\u00e9 dans son principe essentiel<\/strong><\/p>\n

Avant la th\u00e9orisation de Jean Bodin que l\u2019on d\u00e9taillera dans l\u2019expos\u00e9 suivant, la notion de souverainet\u00e9 s\u2019attachait surtout \u00e0 l\u2019id\u00e9e de puissance non vassale d\u2019une autre. Avec lui, la souverainet\u00e9 n\u2019est pas \u00e0 chercher d\u2019abord dans un titulaire. C\u2019est la cl\u00e9 de vo\u00fbte de l\u2019\u00e9difice du droit politique, celle qui ordonne les autres concepts.<\/p>\n

Bodin ne superpose pas la plus haute d\u00e9finition th\u00e9orique de la r\u00e9publique et son processus de formation effectif, qui peut \u00eatre fond\u00e9 sur la violence, sur le seul glaive. Il r\u00e9cuse l\u2019id\u00e9e qu\u2019il suffit d\u2019un chef, d\u2019un pouvoir, pour qu\u2019il y ait souverainet\u00e9. La souverainet\u00e9 n\u2019est pas ce qui caract\u00e9rise le pouvoir d\u2019un chef, c\u2019est ce qui constitue la r\u00e9publique.<\/p>\n

La d\u00e9finition th\u00e9orique pos\u00e9e donne la finalit\u00e9 \u00e0 laquelle tend le mouvement spontan\u00e9, la politique est alors l\u2019art d\u2019ordonner le d\u00e9veloppement vers sa d\u00e9finition. Pour faire saisir ce qu\u2019est la souverainet\u00e9, dans sa d\u00e9finition th\u00e9orique, Bodin se sert d\u2019une analogie de rapports<\/em>. Il ne se contente pas d\u2019user d\u2019une m\u00e9taphore organique, celle du corps humain, il prend pour support de son analogie, un produit de l\u2019art humain, une construction humaine, con\u00e7ue en vue d\u2019une fin d\u00e9finie, un navire, et le principe directeur autour duquel s\u2019ordonne sa construction.<\/p>\n

La souverainet\u00e9 est l\u2019armature de la r\u00e9publique, comme dans un navire l\u2019armature centrale est constitu\u00e9e de l\u2019ensemble \u00ab\u00a0quille, proue, poupe, et tillac\u00a0\u00bb, qui est l\u2019articulation centrale, qui fait \u00ab\u00a0tenir ensemble\u00a0\u00bb les diff\u00e9rents \u00e9l\u00e9ments, leur donne leur coh\u00e9sion. Sans la souverainet\u00e9, le corps politique de la r\u00e9publique, est comme le navire, d\u00e9membr\u00e9. Sans la quille, la proue, la poupe, le tillac, il n\u2019y a plus un navire, mais des morceaux \u00e9pars de bois. De la m\u00eame fa\u00e7on, la r\u00e9publique sans souverainet\u00e9 n\u2019est plus la r\u00e9publique, mais des \u00e9l\u00e9ments disparates sans principe de coh\u00e9sion.<\/p>\n

A\u00a0l\u2019origine du processus de formation des r\u00e9publiques (question distincte de celle de la conceptualisation de cette cat\u00e9gorie), Bodin parle de familles, villages, en lutte les uns contre les autres, qui finissent par s\u2019allier en soci\u00e9t\u00e9 pour se d\u00e9fendre contre d\u2019autres, ou les assaillir. Le premier \u00e9l\u00e9ment commun dans la formation des soci\u00e9t\u00e9s est ainsi le besoin de d\u00e9fense ou de conqu\u00eate. Il ne s\u2019agit pas encore de r\u00e9publique. Les assemblages de lign\u00e9es et communaut\u00e9s se transforment en r\u00e9publique par la puissance souveraine qui donne coh\u00e9sion \u00e0 l\u2019ensemble, changeant la nature du groupement.<\/p>\n

La r\u00e9publique comme le navire, trouve sa l\u00e9gitimit\u00e9 tout \u00e0 la fois dans sa forme et dans sa finalit\u00e9, la forme permettant d\u2019atteindre la finalit\u00e9 de sa constitution.<\/p>\n

Sa l\u00e9gitimit\u00e9 d\u00e9coule de sa finalit\u00e9, la poursuite d\u2019un bien commun, contre les divisions et luttes destructrices. La souverainet\u00e9 en donnant sa coh\u00e9sion \u00e0 la r\u00e9publique rend possible l\u2019atteinte du but. Il n\u2019y a pas \u00e0 chercher de l\u00e9gitimit\u00e9 dans un principe ext\u00e9rieur, si ce n\u2019est le respect de la raison naturelle, qui place le bien public comme sup\u00e9rieur aux biens particuliers.<\/p>\n

Le passage de l\u2019id\u00e9e de souverainet\u00e9, attribut d\u2019un pouvoir, \u00e0 l\u2019id\u00e9e de souverainet\u00e9 comme principe de coh\u00e9sion, conduit \u00e0 ce que la puissance d\u00e9veloppe un caract\u00e8re public. Le droit de majest\u00e9 est attach\u00e9 au souverain, pour autant qu\u2019il est puissance publique<\/em>, contre des puissances priv\u00e9es, qui peuvent \u00eatre les r\u00e9gimes seigneuriaux fond\u00e9s sur la force.<\/p>\n

En fonction de ce qu\u2019est la souverainet\u00e9 dans sa d\u00e9finition essentielle, Jean Bodin distingue formes de l\u2019\u00c9tat et formes du gouvernement.<\/p>\n

La forme, ou \u00ab\u00a0l\u2019estat\u00a0\u00bb d\u2019une r\u00e9publique, d\u00e9pend de ceux qui tiennent la souverainet\u00e9 : tenue par un seul, c\u2019est une monarchie ; par tout le peuple en corps, un \u00e9tat populaire\u00a0; par une moindre partie du peuple en corps, une aristocratie.<\/p>\n

Le m\u00e9lange des principes de souverainet\u00e9 est impossible. Un seul type de corps politique peut donner la loi. Il faut chercher o\u00f9 est la souverainet\u00e9 effective en regardant qui a puissance de donner la loi, en nom particulier ou g\u00e9n\u00e9ral (ainsi selon lui, l\u2019Empire d\u2019Allemagne n\u2019est pas une monarchie mais une aristocratie).<\/p>\n

La forme du gouvernement pose des modalit\u00e9s de pouvoir, d\u2019ex\u00e9cution, d\u2019administration, mais le gouvernement ne donne pas la loi. Du point de vue de la forme du gouvernement, il peut y avoir des solutions mixtes. On peut avoir souverainet\u00e9 d\u2019un monarque et gouvernement populaire, aristocratique ou royal. On peut avoir souverainet\u00e9 du peuple en corps, et gouvernement monarchique, aristocratique, populaire. On peut avoir souverainet\u00e9 d\u2019une aristocratie en corps, et diverses formes de gouvernement.<\/p>\n

Toujours en relation avec le principe essentiel qui ordonne le principe de souverainet\u00e9. On verra dans l\u2019expos\u00e9 suivant comment Jean Bodin \u00e9tablit qu\u2019elles sont les marques de la souverainet\u00e9, dont la principale est la puissance de donner et casser la loi (puissance active), sans consentement d\u2019autrui (ni des princes ext\u00e9rieurs ou ant\u00e9rieurs, ni des coutumes). La loi, modalit\u00e9 de la puissance souveraine, atteste de l\u2019ind\u00e9pendance de l\u2019\u00c9tat. Le souverain a le pouvoir de donner la loi \u00e0 tous, et d\u2019emp\u00eacher les lois particuli\u00e8res, ou l\u2019imposition de lois ext\u00e9rieures \u00e0 la r\u00e9publique.<\/p>\n

Par rapport \u00e0 l\u2019ancien Imperium<\/em>, fond\u00e9 surtout sur le droit du glaive et l\u2019effectivit\u00e9 du droit, la modalit\u00e9 essentielle de l\u2019exercice de la puissance souveraine est la Loi. Ainsi Bodin d\u00e9finit plus un \u00c9tat \u00ab\u00a0de loi\u00a0\u00bb qu\u2019un \u00c9tat de droit. La loi, \u00e0 la diff\u00e9rence du principe de l\u2019effectivit\u00e9 du droit, implique \u00e0 terme une unification-\u00e9galisation de tous par rapport \u00e0 la loi commune<\/p>\n

Les autres marques, quant au fond d\u00e9pendantes de la premi\u00e8re, sont\u00a0: d\u00e9cerner la guerre et la paix, instituer les principaux officiers (ministres, administrateurs de l\u2019\u00c9tat), juger en dernier ressort, puissance de gr\u00e2ce. \u00e0 noter que la coercition, la contrainte, ne sont pas des marques de souverainet\u00e9. Seul le commandement constitue une modalit\u00e9 d\u2019exercice (secondaire) de la puissance souveraine.<\/p>\n

\n

Question<\/strong>\u2009<\/strong>: Comment le peuple peut-il \u00eatre souverain<\/strong>\u2009<\/strong>?<\/strong><\/p>\n

Pour qu\u2019un peuple puisse exercer sa souverainet\u00e9, une condition pr\u00e9alable est requis\u00a0: que soit constitu\u00e9 un cadre de souverainet\u00e9, qui ne soit pas dans la d\u00e9pendance d\u2019autres puissances (\u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur ou \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur). Mais cette conditions n\u00e9cessaire n\u2019est pas suffisante. La question centrale est celle de la formation d\u2019une volont\u00e9 une<\/em> du peuple. En cela r\u00e9side toute la difficult\u00e9, car le peuple n\u2019existe pas dans un corps physique naturel (comme un roi), l\u2019existence physique n\u2019existe que dans des individus distincts, \u00e0 la diff\u00e9rence d\u2019un monarque qui peut superposer un \u201ccorps politique\u201d sur un corps physique, m\u00eame si d\u00e9j\u00e0 ici le probl\u00e8me de \u201cl\u2019unit\u00e9 de volont\u00e9\u201d demeure pos\u00e9.<\/p>\n

La possibilit\u00e9 d\u2019une souverainet\u00e9 du peuple se heurte \u00e0 un probl\u00e8me \u201cde forme\u201c\u00a0: comment faire pour que le peuple puisse \u00eatre constitu\u00e9 en sujet politique, ayant un \u201cmoi commun\u201d, une \u201cvolont\u00e9 commune\u201d. Comment constituer le peuple en \u00eatre, alors qu\u2019il n\u2019est pas un \u201ccorps naturel\u201c\u00a0?<\/p>\n

Il n\u2019y a possible souverainet\u00e9 du peuple que celui-ci est institu\u00e9 par une association politique en corps artificiel<\/em> (artificiel = produit de l\u2019art humain). En ce sens le peuple, con\u00e7u comme simple agr\u00e9gat, ou pr\u00e9sum\u00e9 r\u00e9uni par \u201cl\u2019appartenance\u201d \u00e0 une \u201crace\u201d, ou une \u201cculture\u201d\u00a0 qui ne serait pas li\u00e9e \u00e0 sa formation historique, ne peut acc\u00e9der \u00e0 la capacit\u00e9 souveraine effective. Si l\u2019on suit Rousseau, mais ce point ne sera pas ici d\u00e9velopp\u00e9, le peuple en tant que corps politique se r\u00e9unit sur la base de la capacit\u00e9 souveraine des individus, sur la base d\u2019une pr\u00e9supposition de l\u2019\u00e9galit\u00e9<\/em> des hommes dans leur capacit\u00e9 \u00e0 d\u00e9cider ce qui est bon pour leur conservation, et par extension ce qui est bon pour la conservation commune. L\u2019institution du peuple en corps politique souverain, par le pacte social (et par le r\u00f4le que joue aussi le \u201cL\u00e9gislateur\u201d) donne les conditions d\u2019expression de la volont\u00e9 commune distincte de l\u2019addition des volont\u00e9s de tous<\/em>. S\u2019il y a dissolution de l\u2019association politique, non respect des clauses du pacte, le corps politique se dissout, il n\u2019y a plus de peuple (corps politique), et par cons\u00e9quent plus de souverainet\u00e9 effective du peuple.<\/p>\n

\n

NOTES<\/strong>
\n(1) Voir le Cours\u00a0: Autour de la notion d\u2019Identit\u00e9<\/em>
\n(2) Louis XI\u2009: Il n\u2019y a pas de souverain dans l\u2019ordre temporel au-dessus des rois<\/em>. Dictionnaire Bachelet\u2009: Si certaines lois d\u00e9pendent de Dieu, ni la raison, ni la volont\u00e9, ni les actes ne d\u00e9pendent d\u2019autres hommes<\/em>.<\/p>\n ","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

(Voir aussi dans l\u2019Encyclop\u00e9die th\u00e9matique\u00a0: Notion Souverainet\u00e9) Au cours des derni\u00e8res d\u00e9cennies, on a pu constater un effacement relatif de la notion de souverainet\u00e9 (souverainet\u00e9 du peuple, souverainet\u00e9 de la nation) ou la critique de son principe. Le vocabulaire de l\u2019identit\u00e9 (nationale, ethnique, culturelle) (1) s\u2019est trouv\u00e9 mis au premier plan. Dans l\u2019actualit\u00e9 r\u00e9cente, le […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_jetpack_memberships_contains_paid_content":false,"footnotes":""},"categories":[8],"tags":[131],"class_list":["post-780","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-cours","tag-souverainete"],"jetpack_featured_media_url":"","jetpack_sharing_enabled":true,"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/lunipop.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/780","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/lunipop.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/lunipop.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/lunipop.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/lunipop.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=780"}],"version-history":[{"count":4,"href":"https:\/\/lunipop.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/780\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":800,"href":"https:\/\/lunipop.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/780\/revisions\/800"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/lunipop.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=780"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/lunipop.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=780"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/lunipop.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=780"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}